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CCC


06 - Les DOMAINES d'ACTIVITE
a) - AMENAGEMENT de l'ESPACE


Les communautés CCPLD, CCPSMV et la CCC ainsi que les villes d’Orgon et plan d’Orgon se sont réunis afin de créer un Syndicat Intercommunal pour l’élaboration d’un Schéma de Cohérence Territoriale : SCOT.
Il s’agit de mener ensemble une réflexion sur le développement durable de notre territoire. Ces réflexions seront menées conjointement avec les différents services de l’Etat ainsi que toutes les personnes associées pour aboutir à un document d’urbanisme.
Un SCOT est un exercice prospectif de planification stratégique ; il est porteur d’un projet de territoire qui en détermine les orientations fondamentales de l’aménagement et du développement. Il s’efforce à garder un juste équilibre entre l’urbanisation, l’activité agricole, les activités économiques et la préservation de l’environnement.
Pour cela, un état des lieux a été réalisé par un cabinet extérieur pour aboutir en 2007 à un diagnostic.
Ce dernier permettra de construire et de justifier le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) qui sera réalisé en 2008.



b) - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Pour des raisons d’élections nationales, le mandat 2001/2007 a été prolongé d’une année. Pas de nouveaux projets, l’année 2007 a été l’année d’achèvement des projets de la mandature.
Après l’extension du « Quai des Entreprises » en 2002, la réalisation de la « Zone d’activités du Tourail » en 2004, le Centre tertiaire de Lagnes, l’action du développement économique en 2007, s’est portée essentiellement sur l’achèvement de la « Zone d’activités des Sablons » sur la Commune de Robion. Après avoir réalisé la voie de déviation, la Communauté de Communes de Coustellet a aménagé une zone d’activités de 1 hectare pouvant accueillir 9 nouvelles entreprises.
Durant cette année 2007, nous avons également continué les réflexions sur les secteurs du Sarret à Cabrières d’Avignon, et du Moulin d’Oise à Robion, destinés à accueillir des commerces et de l’artisanat, indispensables pour offrir de l’emploi et donner à la Communauté de Communes ses propres ressources sans avoir recours à la fiscalité sur les ménages.
La Communauté a également promu l’activité économique et l’emploi au travers des subventions qu’elle a accordé à Vaucluse Développement, Initiative en Pays Cavare et des Sorgues et au Comité de Bassin d’Emploi.



c) - SALUBRITE
La C.C.C. a pris la compétence du service de la collecte des ordures ménagères le 1er janvier 2003. Elle dispose de 2 bennes à ordures ménagères, d’un fourgon et emploie 9 personnes.

Elle adhère au SIRTOM d’Apt pour l’élimination de ses déchets qui sont transférés à l’usine d’incinération de Vedène.

Depuis fin 2006 la C.C.C. a construit un centre technique situé à Robion où sont basés les véhicules. Les agents de salubrité disposent de locaux neufs avec douches, vestiaires et bureaux.

Concernant le tri sélectif, la population dispose d’une déchetterie « gratuite pour les particuliers » située à Coustellet avec colonnes verre et papier. De plus des bacs jaunes sont répartis sur tout le territoire, à l’exception de Robion dont le déploiement est en cours.

L’apport en déchetterie est en moyenne de 167 kg / habitant / an.
Les ordures ménagères ont représenté en moyenne 343 kg / habitant / an.
La collecte sélective est de 74 kg / habitant / an.

En 2007, le tonnage des ordures ménagères pour nos 5 communes s’élève à 3622 T.

Collecte Sélective 2007 :

→ verre : 33 kg / habitant / an
→ papier : 26 kg / habitant / an
→ emballage : 4 kg / habitant / an
→ carton : 11 kg / habitant / an

Total : 74 kg / habitant / an soit 14,5 % des ordures ménagères.

De gros efforts sont encore à faire pour atteindre la moyenne nationale qui se situe à environ 20 %.

Un tonne d’ordures ménagères incinérée coûte 25 % de plus qu’une tonne issue de la collecte sélective et triée. Il est donc impératif de trier davantage pour maîtriser les coûts finaux.

La participation de la C.C.C. au SIRTOM s’élève à 712 000 € pour 2007.

Le coût de fonctionnement total s’élève à 1 240 000 € équilibré en recettes par le produit de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères.



d) - SOCIAL
Les personnes bénéficiaires du RMI et suivis par l’agent communautaires au cours de l’année 2007, se répartissent comme suit :

Année 2007
Robion : 25
Maubec : 20
Oppède : 9
Cabrières d’Avignon : 10
Lagnes : 14

Total : 78

Nature des activités

- Accueil/ accompagnement public RMI : 1er entretien, instruction des demandes administratives, élaboration, suivi et renouvellement des contrats d’insertion…
- Accueil / accompagnement autre public : information sur les dispositifs, orientation vers organismes compétents, accompagnement social de situations particulières…
- Actions menées pour les personnes reçues : contacts et démarches auprès d’organismes divers, rédactions de courriers…
- Réunions diverses / Rencontres partenaires : réunion des acteurs locaux de l’insertion, formations agent relais d’accueil, comités de suivi et/ou pilotage des associations partenaires, réunions des référents organisées par le Conseil Général pour le suivi de la convention…



e) - CULTURE
Au titre de sa compétence de « Maintien à niveau et développement des systèmes et des applications informatiques d’intérêt communautaire », la Communauté de Communes qui a mis à disposition des bibliothèques implantées sur son périmètre des micro-ordinateurs et des logiciels de gestions de bibliothèque, a engagé cette année une action de maintien à niveau du matériel et des logiciels par :

• Travail sur le projet « rural détour»
• Mise en réseau des bibliothèques > dans un premier temps proposition achat logiciel avec report de l’embauche pour finir sur un refus de la CCC.
• Pour les bibliothèques de la CCC
- Lire en Fête : thème couleurs d’Afrique : 2 500 € de la part de la CCC, versé 500 € par commune. Subvention du Conseil Général 84 obtenue : 1 200 € (non redistribuée aux bibliothèques)
- Maintenance Co-Libris, suite perte des notices à Oppède demande de récupération des données à Logic-Systèmes
> nouveau contact M. Pierre Brunet
• Grenier à sons : bilan Th. Romanens + proposition Santa Macaïro Orkestra, pour Cabrières d’Avignon et Robion
• Théâtre de Cavaillon : spectacle Nomades (bilan 2006/2007 – propositions 2007/2008) (voir récapitulatif »Théâtre de Cavaillon)
• Demande de soutien de l’association des commerçants de Coustellet pour la Fête du Livre 8 septembre (mise à disposition des bibliothécaires ! + logistique)
• Toponymie : non finaliser malgré l’implication des bénévoles sur les villages de Cabrières d’Avignon, Maubec, Oppède et Robion.

Depuis l’année 1996, la Communauté de Communes de COUSTELLET a engagé avec la D.R.A.C. (Direction Régionale des Affaires Culturelles) et l’association A.V.E.C., une convention tripartite qui a permis à cette dernière de créer une S.M.A.C. (Scène de Musiques Actuelles) sur COUSTELLET.
Pour ce faire, la Communauté de Communes a mis à la disposition de l’association AVEC l’ancienne gare de MAUBEC et accordé une subvention de fonctionnement.



f) - JEUNESSE
Genèse du Contrat : Le Contrat Temps Libre est un contrat d’objectifs et de cofinancement qui contribue au développement de l’accueil destiné aux enfants et aux jeunes jusqu’à 17 ans révolus.
Le 31 décembre 2005 les communes de Cabrières d’Avignon, Lagnes, Maubec, Oppède, Robion, la Communauté de Communes de Coustellet, la Caisse d’Allocation Familiale de Vaucluse et la Mutualité Sociale Agricole de Vaucluse s’engage sur le développement de l’offre d’accueil à destination des 6/17 ans révolus et signe le premier Contrat Temps Libre pour une durée de 3 ans. Soit jusqu’au 31 décembre 2007.
Les cinq communes membres de la Communauté de Communes de Coustellet financent ainsi les actions inscrites au contrat, la Communauté quant à elle assume les charges liées à la coordination (salaire, véhicule, téléphone……).
Le Contrat Temps Libre a pour ambition :
• Développement et l’amélioration de l’offre d’accueil et de loisirs.
• Promouvoir la valeur ajoutée éducative aux actions concernant les 6/18 ans.
• Levier sur la politique jeunesse locale


Dispositif Chèques Loisirs
En 2006, les ayants droits chèques loisirs représentaient 12.62% du nombre d’enfants allocataires.
On note une augmentation de structures labellisées entre septembre 2006 (4) et décembre 2007 (17).
Il convient également de préciser que chaque commune membre a vu entre 2006 et 2007, une augmentation du taux d’utilisation chèque loisirs en raison :
> De la vague de labellisation.
> De la circulation de l’information menée conjointement par les communes, les structures de loisirs et le coordonnateur.
Sur l’année 2007, les communes de Robion (30,43%), Maubec (25%) et Oppède (23,07%) connaissent des taux d’utilisation tout à fait remarquable. La commune de Lagnes, avec 16,12% se situe dans la moyenne départementale. La commune de Cabrières d’Avignon connaît un taux relativement faible (5,12%).
La moyenne du taux d’utilisation passe de 7,65% en 2006 à 19,94 % en 2007 sur l’ensemble des communes. Le dispositif Chèque Loisirs dès sa première année civile de fonctionnement se situe dans la moyenne départementale.


Éléments quantitatifs projets 2007:

352 enfants touchés (152 en 2006)
dont 192 garçons (55% ) et 159 filles ( 45%)
dont 245 de 6 à 12 ans
dont 107 de 12 à 17 ans

3725 journées enfants (1271 en 2006)

Provenance géographique des enfants :
57 de Cabrières d’Avignon
89 de Lagnes
40 de Maubec
48 d’Oppède
72 de Robion
45 de l’Extérieur
15 Projets labellisés représentant 5 structures (La Gare, Centre de Loisirs Le Fer à Cheval, Les Francas, Maubec Loisirs Culture, Centre de Loisirs municipal d’Oppède) 10 en 2006.

Répartition des actions dans le temps :

6 l’Eté
4 à Toussaint
2 l’hiver
3 Mercredi et samedi année scolaire

84 678 € soit 83,44% de l’enveloppe (42 571€ soit 52,26 %)


La convention Chèque Loisir pour les quatre prochaines années devrait permettre d’améliorer le taux d’utilisation en :
Poursuivant la couverture du territoire en labellisant les dernières associations œuvrant dans le champ de la jeunesse (6 localisées).
Améliorant la communication auprès des familles par la diffusion par courrier de la liste des associations labellisées et les démarches à effectuer avec la notification CAF/MSA.
S’appuyant sur l’agent social de la Communauté des Communes dans sa connaissance des familles.
Soutenant efficacement les associations et les communes membres dans leurs démarches.



g) - Le MATERIEL COMMUNAUTAIRE
La Communauté de Communes de COUSTELLET dispose de nombreux matériel de réception qui sont mis à dispositions des communes ou des associations (sous le couvert de la commune ou l’association est implantée), à savoir :

2 chapiteaux - 42 tables - 495 chaises - 1 nacelle - 50 barrières – 14 grilles – 1 scarificateur – 2 chauffages pour chapiteau - 1 vidéo projecteur.


Sur l’année écoulée, le nombre de prêts s’est situé à :

Cabrières d’Avignon
Nacelle : 10 jours
Chapiteaux : 51 jours
Tables : 76 jours
Chaises : 79 jours
Grilles : --
Chauffage : --
Scarificateur : 4 jours
Barrières : 11 jours

Lagnes
Nacelle : 14 jours
Chapiteaux : 21 jours
Tables : 26 jours
Chaises : 33 jours
Grilles : --
Chauffage : 17 jours
Scarificateur : --
Barrières : 20 jours

Maubec
Nacelle : 4 jours
Chapiteaux : 22 jours
Tables : 46 jours
Chaises : 43 jours
Grilles : 31 jours
Chauffage : 4 jours
Scarificateur : --
Barrières : 21 jours

Oppède
Nacelle : 5 jours
Chapiteaux : 31 jours
Tables : 21 jours
Chaises : 19 jours
Grilles : --
Chauffage : --
Scarificateur : 1 jour
Barrières : 4 jours

Robion
Nacelle : 19 jours
Chapiteaux : 79 jours
Tables : --
Chaises : --
Grilles : --
Chauffage : --
Scarificateur : 4 jours
Barrières : --

Total
Nacelle : 52 jours
Chapiteaux : 204 jours
Tables : 169 jours
Chaises : 174 jours
Grilles : 31 jours
Chauffage : 21 jours
Scarificateur : 9 jours
Barrières : 86 jours

Tout au long de l’année, prêt du vidéo projecteur aux communes ainsi qu’aux différentes associations du périmètre communautaire.